En utilisant ce Site, le visiteur, l’internaute reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d’utilisation ci après et déclare les accepter.
Editeur :
Le site web aquarium-agde.com (ci-après dénommé le "Site") est produit par l’Aquarium du Cap d’Agde, raison sociale SARL Ichtys, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers, sous le numéro Siret 381 49 5 902 00029, dont le siège est 11 rue des 2 Frères 34300 CAP d’AGDE dénommée ci après l’Aquarium.
Hébergeur :
Le Site est hébergé chez Online.net.
Webmestre :
webmaster@aquarium-agde.com
Conception et mise en forme :
La Conception du site web www.aquarium-agde.com a été réalisé par M. Alain PIGNO, gérant de la Sarl ICHTYS.
Crédits photos :
L’ensemble des illustrations de ce site appartient à ses auteurs, et n’est pas libre de droits.
Contenu et usage :
Ce Site n’est pas un site de vente. Les informations contenues dans ce Site sont diffusées à titre purement informatif et ne constituent aucunement des offres commerciales de produits ou de services.
L’Aquarium s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’Aquarium ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site.
En conséquence, l’Aquarium décline toute responsabilité :
pour toute interruption du Site ;
pour survenance de bogues ;
pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification
des informations mises à la disposition sur le Site ;
et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes,
origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de
l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une
quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
En particulier, l’Aquarium n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l’internaute suite à son accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons… etc. ).
Liens hypertexte :
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources de l’Internet.
Dans la mesure où l’Aquarium ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, l’Aquarium ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Enfin, l’Aquarium rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumis à son accord exprès.
Droit de propriété
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de l’Aquarium et de ses membres, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que par l’interface qui est fournie à l’internaute par l’Aquarium à cet effet.
Loi applicable :
Le présent Site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par les Lois françaises.